Environnement

2021

– Arrêté du 12.07.21 portant réglementation de l’usage des Feux D’artifice, pétard et autres fusées destinés à produire des effets fumigènes

– Arrêté du 20 mai 2021 portant sur la capture de chats sur le hameau de Riousse

2020

– Arrêté du 24 mai 2020 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020/2021 dans le département de la Nièvre

– Arrêté du 18 mai 2020 fixant les prescriptions applicables aux autorisations temporaires groupées de prélèvement d’eau à usage agricole pour la campagne 2020

– Arrêté modificatif du 26 février 2020 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département de la Nièvre

– Arrêté du 26 février 2020 fixant les périodes et les modalités de destruction du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2019/2020 dans le département de la Nièvre

2019

– Arrêté du 13/12/19 fixant les périodes d’ouverture de la pêche en 2020 dans le département de la Nièvre

– Arrêté Réglementaire Permanent du 13/12/19 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Nièvre

– Arrêté du 29/10/2019 portant fixation de mesures de limitation de certains usages de l’eau dans le département de la Nièvre

– Arrêté du 23/09/2019 portant limitation de certains usages de l’eau dans le département de la Nièvre

– Arrêté du 30 août 2019 portant fixation de mesures de limitation de certains usages de l’eau dans le département de la Nièvre

– Arrêté portant approbation d’un AVENANT au schéma départemental de gestion cynégétique 2018-2024

– Arrête du 03 juillet 2019 portant fixation de mesures de limitation de certains usages de l’eau dans le département de la Nièvre

– Informations sur l’eau de distribution publique

– Arrêté du 22 mai 2019 refusant la demande d’autorisation unique déposé par la société EOLIEN NORDEX LV SAS, concernant l’implantation de quatre éoliennes et d’un poste de livraison sur les communes de Saint-Pierre-Le-Moûtier et Langeron.

– Arrêté du 15 mai 2019 portant autorisation de destruction de spécimens de Bernache du Canada sur le domaine public fluvial de la Loire et de l’Allier dans le département de la Nièvre

– Arrêté Cadre fixant les conditions d’adoption d’un arrêté annuel portant protection des sternes sur la Loire et l’Allier dans les départements de la Nièvre et du Cher au 30 avril 2019

– Arrêté MODIFICATIF relatif aux modalités exceptionnelles de gestion et de destruction de l’espèce SANGLIER pour la campagne cynégétique 2018/2019

– Arrêté Ambroisie Nièvre

– Arrêté autorisant la destruction de sangliers

– Arrêté Ouverture Et Clôture Chasse Campagne 2018 2019
(Attention : Arrêté modificatif ci-dessous)

– Arrêté modificatif relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2018/2019 dans le département de la Nièvre

– Arrêté pour la destruction des nuisibles

– Arrêté approbation du schéma départemental de gestion cynégétique 2018 -2024

– Arrêté prorogeant l’arrêté 58-2018-09-18-003 portant fixation de mesures de limitation de certains usages de l’eau dans le département de la Nièvre

– Arrêté du 02 octobre 2018 fixant des mesures de protections adaptées pour l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des établissements fréquentés par des personnes vulnérables

– Arrêté fixant des modalités exceptionnelles de gestion et de destruction de l’espèce sanglier pour la campagne cynégétique 2018/2019 dans le département de la Nièvre